Déposée le 26 juillet 1989 par la société étrangère ASCOM HOLDING AG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ASCOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère ASCOM HOLDING AG domicilié(e) Zugerstrasse 32 - 6340 - BAAR - Suisse.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Mme Briec Florence domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque ASCOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1618727.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ASCOM arrivera à expiration en date du 26 juillet 2029.
ASCOM HOLDING AG a également déposé les autres marques suivantes : ASCOM
ASCOM HOLDING AG, Société de droit suisse - Zugerstrasse 32 - 6340 - BAAR - Suisse
IPSILON, Mme Briec Florence - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-10
Renouvellement sans limitation le 2 avril 1999 n°2141426 - Publication au BOPI 1999-04-02
Inscription le 24 mars 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°274457 - Publication au BOPI 1999-03-24
Inscription le 21 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°282059 - Publication au BOPI 1999-07-21
Inscription le 7 mai 1999 - Changement d'adresse n°277115 - Publication au BOPI 1999-05-07
Inscription le 24 mars 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°274458 - Publication au BOPI 1999-03-24
Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2009 n°2411837 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-01
Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2019 n°2721084 - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-07-16
Appareils et instruments électriques et électroniques de radiocommunication, de téléphonie, de radiotéléphonie et de télécommunication audiovisuelle;détecteurs et appareils de recherche (de personnes ou d'objets);appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, équipement pour le traitement de l'information;pièces détachées et de rechange pour tous les appareils et instruments susmentionnés, câbles électriques, fibres optiques, convertisseurs, vibreurs, cristaux oscillateurs, tableaux d'affichage, modules mémoire et antennes; services de communication radiophonique, téléphonique et radiotéléphonique
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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